AS1

Article AS 1 - Généralités

§ 1. Dans les cas prévus à l'article CO52, les gaines des ascenseurs (1) doivent être protégées du feu et de la fumée suivant les dispositions des articles CO53 et CO54.

(1)        Les mots « et de monte-charge » ont été supprimés par arrêté du 22 décembre 1981

Commentaires        § 1 - Les gaines des ascenseurs doivent être protèges chaque fois que les escaliers le sont.

La gaine doit comporter en partie haute, des orifices de ventilation vers l'extérieur d'une surface minimale égale au produit de 7 dm2 par le nombre de baies du        niveau  qui en comporte le plus (portes palières). Ces évacuations de fumées débouchent sur l'extérieur, soit directement, soit par l'intermédiaire de  conduits,soit par l'intermédiaire du local de machines ou de poulies.

Eventuellement les ouvertures en partie haute de la gaine spécifiques de la ventilation pourront être obturées par du verre mince, un exutoire, un volet… pour éviter des déperditions thermiques. Dans le cas d'un exutoire ou d'un volet leur ouverture doit être assurée de 2 façons :

- Par commande manuelle, à partir du niveau d'accès des services de secours ;

- Par asservissement à un détecteur autonome déclencheur sensible aux fumées et aux gaz de combustion.

§ 2. Les locaux des machines d'ascenseurs, s'ils existent, doivent répondre aux dispositions de l'article CO28 relatives aux locaux à risques moyens.

Les machines d'ascenseurs peuvent être situées en gaine lorsque les conditions suivantes sont réunies :

- (Arrêté du 6 mars 2006) « La puissance électrique totale installée en gaine est inférieure ou égale à 100 kVA. Chaque tableau électrique situé en gaine répond        aux caractéristiques fixées par l'article EL9, troisième tiret, paragraphe a » ;

- Tout nouveau départ de l'ascenseur est impossible lorsque la température des machines ou de leurs organes de commande dépasse celle spécifiée par le        constructeur dans la notice technique de l'ascenseur. En l'absence de cette information du constructeur, la température ambiante à prendre en compte est de   40° C ;

- La résistance au feu des parois de la gaine traversées par des éléments de l'installation de l'ascenseur, à l'exception des boutons de commande et de        signalisation, doit être conservée.

§ 3. Toutes les portes palières normales et de secours des appareils doivent déboucher dans des parties communes et, dans tous les cas, être accessibles normalement et à tout moment par un autre moyen que l'appareil lui-même.

Commentaires        § 3 - Ce paragraphe traitant de l'accessibilité des cabines depuis les parties communes reprend une disposition de la norme NF P 82-201 qui n'est pas retenue dans la norme NF P 82-210

§ 4. (Arrêté du 6 mars 2006) « Les parois de gaines doivent être réalisées en matériaux incombustibles. Les matériaux appliqués éventuellement sur les faces intérieures des parois doivent être de catégorie M1 ou B-s1, d0. »

§ 5. (Arrêté du 6 mars 2006) « Les revêtements intérieurs des cabines d'ascenseurs doivent être constitués par des matériaux de catégorie M3 ou D-s1, d0 et, en plancher, de catégorie M4 ou DFL-s1. »

§ 6. Les réservoirs d'huile des installations d'ascenseurs hydrauliques situés en dehors des gaines doivent être implantés dans des volumes respectant les dispositions de l'article CO28 relatives aux locaux à risques moyens.

§ 7. Tout réservoir d'huile d'une installation d'ascenseur doit être équipé d'un dispositif de rétention permettant de retenir la totalité du volume d'huile du réservoir. Les dispositions de l'article (Arrêté du 22 novembre 2004) « EL6 » ne s'appliquent pas à l'huile utilisée dans les installations d'ascenseurs.

Commentaires        Les monte-charge sont vises aux articles CO30 et CO33

Les appareils dont la cabine est accessible aux personnes et qui sont destinés principalement au transport des charges sont à traiter comme des ascenseurs.

Sont applicables les normes françaises homologuées ayant fait l'objet ou non d'un arrêté les rendant obligatoires. Si aucun délai d'application n'est indiqué dans l'arrêté d'homologation ou d'application, la  norme est obligatoire si l'arrête a été publié plus de deux mois avant la date de lancement de la consultation relative aux travaux à effectuer.

Principales normes applicables :

NF P 82-201 : Ascenseurs et monte-charge électriques ou commandés électriquement - Règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité.

Les ascenseurs conformes à cette norme ne peuvent toutefois être encore installés durant le délai limité défini dans l'arrêté du ministre de l'industrie du 05/03/1980.

NF P 82-202 : Ascenseurs et monte-charge - Suspente.

NF P 82-204 : Ascenseurs et monte-charge - Règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi.

NF P 82-205 : Ascenseurs et monte-charge - Fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs - Spécifications.

NF P 82-207 : Ascenseurs - Dispositifs d'appel prioritaire pour les sapeurs-pompiers.

NF  EN 81-1 (NF P 82-210) : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs et monte-charge - Partie 1 : ascenseurs électriques.

XP P 82-511 : Règles de sécurité pour  la construction et l'installation des ascenseurs électriques dans les bâtiments existants.

NF P 82-212 : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques - Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration.

NF P 82-215 : Monte-charge électriques ou commandes électriquement - Règles particulières de sécurité pour la construction et l'installation de monte-charge du groupe III assurant la desserte au niveau supérieur par l'ouverture d'une trappe.

Les autres monte-charge doivent être conformes à la NF P 82-201

Cette norme ne concerne que les appareils neufs à installer dans des bâtiments existants.