CO39

Article CO 39 - Calcul des dégagements des locaux recevant du public installés en sous-sol

§ 1.(Arrêté du 10 juillet 1987.) " Un local ou niveau (partiel ou total) est dit en sous-sol quand il remplit une des conditions suivantes:

" - la sous-face du plancher haut est à moins de 1 mètre au-dessus du niveau moyen des seuils des issues sur l'extérieur de ce local ou niveau;

- le plancher bas est à plus de 1 mètre en contrebas du niveau moyen des seuils des issues sur l'extérieur de ce local ou niveau. "

§ 2. Si le point le plus bas du niveau accessible au public est à plus de 2 mètres en contrebas du niveau moyen des seuils des issues sur l'extérieur et s'il reçoit plus de 100 personnes, le nombre et la largeur des dégagements de ce niveau sont déterminés suivant les règles de l'article CO38 à partir d'un effectif théorique calculé comme suit:

L'effectif des personnes admises est:

- arrondi à la centaine supérieure;

- majoré de 10 p. 100 par mètre ou fraction de mètre au-delà de 2 mètres de profondeur.

(Cette majoration d'effectif n'est pas à prendre en compte pour la détermination de la catégorie de l'établissement.)

Commentaires : § 2 on entend par « point le plus bas accessible au public », le point le plus bas de la partie du local accessible au public. La fosse d'orchestre par exemple dans un théâtre n'est pas prise en compte pour l'aggravation due à l'enfouissement.

La majoration du nombre et de la largeur des dégagements, issue du calcul d'un effectif théorique, n'intervient que pour déterminer les dégagements de l'ensemble du niveau concerne au moment du transfert vertical. Tout transfert horizontal du public doit répondre aux dispositions des articles CO38 et CO42.

Exemple : Soit un niveau de sous sol disposé selon le schéma et situé a moins 2.80 m

- le local A nécessite 2 sorties totalisant 5 UP

- le local B nécessite 2 sorties totalisant 4 UP

- le local C nécessite 2 sorties totalisant 3 UP

Calcul du nombre et de la largeur des dégagements nécessaires pour l'ensemble du niveau :

- effectif total du public : 375 + 225 + 150 = 750 personnes

- on arrondit à la centaine supérieure : 800 personnes

- on majore de 10 % (2.80 m - 2 m = 0.80 m)

- effectif théorique : 880 personnes

- on arrondit à 900 personnes

En conséquence, il faut 3 escaliers totalisant 9 unîtes de passage

Ces escaliers peuvent être installés au gré du concepteur :

- soit uniquement dans le hall, sous réserve  de l'application des dispositions de l'article CO43

- soit à partir des locaux concernés et du hall commun ainsi :

1°) si le local A possède un escalier de 2 UP il ne sera plus nécessaire pour le hall que 2 escaliers totalisant 7 UP

2°) si les locaux A et B possèdent chacun un escalier de 2 UP, il sera nécessaire d'installer un escalier de 5 UP dans le hall

L'effectif théorique calculé pour le sous sol n'est pas à prendre en compte au rez de chaussée pour calculer les dégagements de ce niveau : on utilise l'effectif réel des personnes (750)

§ 3. Lorsque le plancher d'un local en sous-sol visé au paragraphe 1 n'est pas horizontal (salle de spectacles ou de conférence, etc. )

la moitié au moins des personnes admises dans ce local doit pouvoir sortir par une ou plusieurs issues dont le seuil se trouve au-dessous du niveau moyen du plancher.

Commentaires : § 3 - Cette disposition relative à l'emplacement des issues vise à équilibrer les flux d'évacuation et à faciliter l'évacuation vers le bas qui risque d'être moins enfumé que le haut. Elle ne s'applique qu'aux locaux recevant plus de 100 personnes situés à plus de 2 m de profondeur.

La répartition des issues doit se faire au prorata du nombre et de la largeur des dégagements nécessaires pour évacuer l'effectif réel du public. Ainsi, dans l'exemple du paragraphe 2 ci-dessus, en supportant le local A en pente, il faudra au moins une sortie de 3 UP au point le plus bas puisque l'évacuation nécessite 2 sorties totalisant 5 UP. (figure)