L30

L30 - Domaine d'application

§ 1. Pour le calcul du coefficient au sens de l'annexe de l'I.T 246, les locaux sont répartis, en fonction de l'importance prévisible des foyers, dans les classes suivantes :

a) Classe 1 : Salles d'audition, salles de conférence, salles de réunion, salles réservées aux associations, salles de projection, salles de spectacle avec espace scénique isolable.

b) Classe 2 : Cabarets, salles de spectacle avec espace scénique intégré comportant des décors en matériaux de catégorie M0 ou M1 ou classés A1 ou B-s2, d0, salles polyvalentes.

c) Classe 3 : Salles de spectacle avec espace scénique intégré comportant des décors en matériaux de catégorie M2 ou classés C-s2, d0 ou en bois classés M3 ou classés D-s3, d0

§ 2. Les commandes des systèmes de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques, y compris pour les établissements visés au premier alinéa de l'article      L15 (§1).