Instruction Technique 248

6. ENTRETIEN ET CONSIGNES D'EXPLOITATION

6.1. Entretien

L'installation doit être maintenue en bon état de fonctionnement. Cet entretien doit être assuré:

- soit par un technicien qualifié attaché à l'établissement ou à un ensemble d'établissements ;

- soit par le constructeur de l'équipement ou son représentant;

- soit par un professionnel qualifié.

Toutefois, les systèmes d'alarme du type 1 doivent toujours faire l'objet d'un contrat d'entretien tel que prévu à l'article MS56 (§ 3) du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Dans tous les cas, le contrat passé avec les personnes physiques ou morales, ou les consignes données au technicien attaché à l'établissement, doivent préciser la périodicité des interventions et prévoir la réparation rapide ou l'échange des éléments défaillants. La preuve de l'existence de ce contrat ou des consignes écrites doit pouvoir être fournie et être transcrite sur le registre de sécurité.

6.2. Consignes d'exploitation

6.2.1. Le personnel de l'établissement doit être initié au fonctionnement du système d'alarme.

6.2.2. L'exploitant ou son représentant doit s'assurer, une fois par semaine au moins, du bon fonctionnement de l'installation et de l'aptitude de la ou des batteries à satisfaire aux exigences de la présente instruction, notamment en ce qui concerne l'autonomie prescrite.

6.2.3. L'exploitant de l'établissement doit faire effectuer sous sa responsabilité les remises en état le plus rapidement possible.

6.2.4. L'exploitant de l'établissement doit disposer en permanence d'un stock de petites fournitures de rechange des modèles utilisés tels que: lampes, fusibles, vitres pour bris de glace, etc.