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V2

Article V 2 - Calcul de l'effectif


L'effectif maximal du public admis est déterminé selon la densité d'occupation suivante


a) Etablissements comportant des sièges :


Une personne par siège ou une personne par 0,50 mètres de banc.


b) Etablissements ne comportant pas de siège :


Deux personnes par mètre carré de la surface réservée aux fidèles


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