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U18 (§1)

Article U 18 - Escaliers         


§ 1. En aggravation des dispositions de l'article CO52 (§ 3), l'absence de protection des escaliers est interdite.


Les escaliers supplémentaires ne sont pas soumis à cette aggravation, dans les cas suivants :


Dans les bâtiments comportant un escalier prenant naissance dans le hall d'entrée, ne desservant qu'un étage à partir du rez de chaussée


Pour les escaliers desservant 2 niveaux d'un même compartiment.

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