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Article R.4227-44


R. 4227-44

Afin d'assurer la prévention des explosions et la protection contre celles-ci, l'employeur prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées au type d'exploitation sur la base des principes de prévention et dans l'ordre de priorité suivant :

Empêcher la formation d'atmosphères explosives ;

Si la nature de l'activité ne permet pas d'empêcher la formation d'atmosphères explosives, éviter leur inflammation ;

Atténuer les effets nuisibles d'une explosion pour la santé et la sécurité des travailleurs.


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