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Article R.4222-1


R. 4222-1

Dans les locaux fermés où les travailleurs sont appelés à séjourner, l'air est renouvelé de façon à :

Maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ;

Eviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations.


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