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EC1

Article EC 1 - Objectifs

(modifié par arrêté du 19 novembre 2001)

Les dispositions du présent chapitre ont pour objectifs :

- d'assurer une circulation facile ;

- de permettre l'évacuation sûre et facile du public ;

- d'effectuer les manœuvres intéressant la sécurité.



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