CO11

Commentaires :

1 - les degrés de résistance au feu détermines par le programme thermique normalisé, ne représentent pas le temps réel de résistance au feu de ces éléments lors d'un incendie. Ils ont uniquement pour but de classer ces éléments les uns par rapports aux autres.

2 - La résistance au feu exigée pour les éléments de structure vise uniquement à permettre l'évacuation du public et des tiers éventuels situés dans le même bâtiment. Elle ne prétend pas assurer la sauvegarde de l'immeuble après cette évacuation.

       3 - La stabilité au feu de  la structure doit être maintenue en permanence, quel que soit le procédé de protection utilisé.

Article CO 11 - Généralités

§ 1. Définitions

La structure est l'ensemble des éléments nécessaires pour assurer la stabilité d'un bâtiment ou d'un ouvrage sous les actions qui lui sont appliquées.

Un élément est dit principal si sa ruine a une incidence sur la stabilité du reste de la structure. Dans le cas contraire, il est dit secondaire.

Commentaires : § 1 -

a) La stabilité au feu des éléments principaux est généralement seule exigée. Toutefois, elle peut aussi être nécessaire pour certains éléments secondaires :

- lorsque cela est expressément stipulé par un texte réglementaire ;

- lorsque l'élément secondaire participe a la résistance d'une paroi CF ou PF (poutraison de plancher par exemple) on admet alors que le degré de stabilité au feu de l'ossature porteuse doit être au moins égal ou degré CF ou PF exige par la paroi ;

- lorsque l'élément secondaire assure la stabilité d'ouvrages de circulations (passerelles, coursives, escaliers…) comptés comme unités de passage des issues réglementaires (1), a l'exclusion des porches et auvents largement ouverts sur l'extérieur

D'autre part, la réglementation exclut dans certains cas des éléments d'ossature principale des exigences de stabilité (voir par exemple art. CO13 à CO15)

b) La discrimination des éléments principaux et sa justification sont obtenues par l'analyse de leur rôle dans la stabilité d'ensemble de la construction, plus précisément dans la stabilité des volumes autres que celui dans lequel se trouve situé l'élément.

Une méthode de justification consiste à supposer disparus tous les éléments secondaires du volume incendié et monter que l'ensemble reste stable malgré cette disparition, dans les hypothèses de calcul du DTU. (figure exemple 1) , (figure exemple 2)

§ 2. Objet

Les structures du bâtiment abritant un établissement recevant du public doivent présenter des qualités de résistance au feu afin de préserver la stabilité de l'édifice et de s'opposer à une propagation rapide du feu en cas d'incendie pendant le temps nécessaire à l'alarme et à l'évacuation des occupants de l'établissement et des locaux tiers éventuels situés dans le même bâtiment.

§ 3. (Arrêté du 23 octobre 1986.) " La construction des établissements recevant du public doit être réalisée pour supporter les charges d'exploitation normalement prévisibles en raison de l'utilisation des locaux et du type d'établissement en application de la norme NF P 06-001. "

§ 4. (Arrêté du 22 novembre 2004) « définition d'une mezzanine »

Une mezzanine est un plancher intermédiaire ménagé dans la hauteur comprise entre deux niveaux ou entre le dernier plancher et la toiture d'un bâtiment.

En outre, une mezzanine dont la surface n'excède par 50 % du niveau le plus grand qu'elle surplombe n'est pas considérée comme un niveau (au sens du règlement de sécurité).

Un plancher partiel accueillant au moins un local ne peut être considéré comme une mezzanine